CA LISIEUX BASKET
Bureau du club, Gymnase Lionel Terray
Rue Roger Aini, 14 100 LISIEUX
CLUB DE BASKET-BALL DE LA VILLE DE LISIEUX DEPUIS 1943
00.00.00.00.00
 
 
 
 
Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique complété par l'article 93-2 de la Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, les mentions légales du site web du CA Lisieux Basket sont les suivantes :
 
Responsable du site web :
 
CA LISIEUX BASKET
CLUB DE BASKET-BALL DE LA VILLE DE LISIEUX (14) DEPUIS 1943
BUREAU DU CLUB, GYMNASE LIONEL TERRAY, RUE ROGER AINI
14 100 LISIEUX (FRANCE)
00.00.00.00.00
ASSOCIATION DE LOI 1901 NON SOUMISE AU REGIME DE LA TVA
SIREN 419 008 487
 
Directeur de la publication :
 
MONSIEUR PIERRE VILLEMIN
en sa qualité de Président de l'Association
 
Webmaster :
 
...
 
Hébergeur :
 
QUOMODO S.A.S
86 AVENUE LENINE
94 250 GENTILLY
01.46.15.92.95
 
Contact :
 
Le Bureau directeur du CA Lisieux Basket vous offre la possibilité de correspondre avec ses services. Pour vous aider dans vos échanges et trouver le bon interlocuteur :
 
 
 
Respect des lois en vigueur
Le site www.​cal-​basket.​fr respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
 
Droit des internautes
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s'exerce par voie postale, en justifiant son identité, à l'adresse suivante :
 
CA LISIEUX BASKET
MONSIEUR LE PRESIDENT DU CLUB
60 BOULEVARD HERBET FOURNET
14 100 LISIEUX (FRANCE)
 
La politique du site www.​cal-​basket.​fr est en conformité avec la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
 
Cookies
Lors de la consultation de notre site associations.gouv.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Les seuls cookies utilisés par le site sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours.
Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Xiti). Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.
 
Définition d'un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d’audience respectent strictement la Loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 modifiée et s’engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
 
Paramétrer votre navigateur personnel
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
En cas de refus de depôt de cookie, vous ne pourrez pas consulter le site www.cal-basket.fr. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
 
Droit d'auteur et droits de reproduction
 
Droit de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’Ordonnance n° 2005-650 du 06 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété du CA Lisieux Basket, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "© CA Lisieux Basket, 2017 - droits réservés" devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.
 
Demande d'autorisation de reproduction de logo
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype du club pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante :
 
 
Demande de reproduction de contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l'objet d'une déclaration auprès du webmaster. Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées à la rédaction du site, en écrivant à :
 
 
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d'un contenu doit obéir aux principes suivants :
  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l'intégritéé des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
  • mention obligatoire "© CA Lisieux Basket, 2017 - droits réservés". Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.

Crédit photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété du CA Lisieux Basket ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Pour les photos utilisées en page d’accueil et sur toutes les autres pages (sauf indication contraire) : © CA Lisieux Basket, 2017
 
Création de liens vers le site
Le site www.cal-basket.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
  • ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.cal-basket.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante ;
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
  • ne pas utiliser le logotype du club sans autorisation.
Les sites qui font le choix de pointer vers www.cal-basket.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.
 
Responsabilité face aux liens vers d'autres sites
Le site www.cal-basket.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels  mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d’associations, d’organismes professionnels du secteur éducatif ou d’entreprises partenaires sur des opérations ponctuelles.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site www.cal-basket.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

© CA Lisieux Basket, 2017